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10 novembre 2013 7 10 /11 /novembre /2013 19:24

          Tout s'est arrangé pour moi en ce qui concernes mes IJ et le taux journalier qui avait été légèrement revu à la baisse par la sécu...!! Voilà comment ça s'est passé :

-Le 16 Septembre, 1er jour de mon congé maternité, j'envoie mon dossier complet. J'ai pris soin de tout surligner sur chaque bulletin de paie pour leur faciliter la tâche : jours travaillés, salaires versés, heures etc... J'étais plutôt confiante car j'avais 200h sur les 3 mois civils précédant mon congé soit de juin à août. En ce qui concerne le taux journalier de mes IJ, d'après mes calculs j'étais à un taux de plus de 100€/jour, je m'attendais donc à toucher le plafond, soit 80,15€/jour. Je m'étais préparée à attendre des semaines et des semaines mon premier versement. Mais miracle, le 25 Septembre, j'ai un paiement qui tombe! Je file voir sur le site ameli et là, grosse déception, j'ai bien un paiment pour les 15 premiers jours de mon congé mais à un taux de 30€ jour!!!!! (sans aucune explication sur le mode de calcul).

Je comprends tout de suite qu'ils ont "oublié" de déduire le nombre de jours indemnisés par PE des 365 jours, pour obtenir le diviseur. J'appelle directement la sécu. Evidemment on me dit qu'on ne peut pas me passer le services des IJ, mais ils transmettent le message et le service des IJ me rappelle sous 10 jours. J'y crois moyennement.

Le lendemain, je reçois une lettre du service des IJ datée de quelques jours plus tôt qui me dit que mon dossier est incomplet. Ils me réclament le détail des jours indemnisés par PE sur juin, juillet et août. Ils me disent que pour l'instant j'ai un taux provisoire, dans l'attente d'un recalcul avec les documents demandés. Ouf, tout n'est pas perdu. J'avais quand même déjà donné tous les documents, mais bon. Je réalise que s'ils me demandents juin, juillet, et août, c'est qu'ils font le calcul sur 3 mois et non sur 12 mois comme ils devraient le faire. Le jour même j'envoie les documents demandés avec la lettre type que vous m'avez donnée, leur expliquant mon mode de calcul et leur rappelant qu'ils doivent faire le calcul sur 12 mois.

Le 2 Octobre, soit 1 semaine après mon appel à la sécu, un salarié du service des IJ me téléphone. Il me demande tout de suite comment j'ai calculé mon taux. Je commence à lui expliquer et il m'arrête directement en me disant que le calcul se fait sur 3 mois et non sur 12... grrr... je lui dit que non, je suis intermittente, les choses ont changé etc... Il m'assure du contraire et ne veut rien entendre. Comme il est plutôt sympa et surtout qu'il est mon SEUL contact du service des IJ, je n'ai pas envie de me le mettre à dos, donc je n'insiste pas. Et puis qu'on fasse le calcul sur 12 mois ou sur 3 mois, dans mon cas finalement ça ne change pas grand chose car dans les 2 cas je suis au plafond. Il me dit qu'il a bien reçu les documents PE que j'ai envoyés quelques jours plus tôt et qu'ils vont refaire le calcul, car effectivement, ils ont oublié de déduire les jours indemnisés par PE. Combien de temps ça va prendre il ne sait pas, ça peut être long.... Bon, c'est déjà une bonne nouvelle. Une semaine plus tard, le 9 Octobre, toujours pas de nouvelles, toujours pas de taux réévalué. Je rappelle la sécu qui me dit que c'est en cours.

Le 17 Octobre, je reçois un nouveau paiement pour la période du 1 au 14 octobre, toujours à un taux de 30€ jour. Là je commence à perdre espoir. Je rappelle la sécu qui me dit alors que mon taux a été réévalué, que j'ai reçu 2 nouveaux virement le jour même. Le lendemain effectivement, je reçois un gros virement, mais sans aucune explication de la sécu. En faisant mes calculs, je constate que cette somme est ce qui me manquait entre un taux à 30€ jour un taux à 80,15€ jour. Puis je reçois un autre virement pour un seul jour, le 15 octobre, avec cette fois un taux journalier écrit noir sur blanc à 80,15€. (depuis j'ai eu d'autres paiements à ce taux, donc c'est bon!)

Tout est bien qui finit bien. Mais bon encore une fois j'ai dû me battre, les harceler au téléphone, impossible d'avoir un contact direct avec une personne du service des IJ de manière simple, etc etc..... La sécu aura quand même mis 4 semaines a réévaluer mon taux alors qu'elle avait tout en sa possession lors de l'envoi de mon dossier.... Seul petit hic, le coup du calcul sur 12 mois, apparemment le message n'est pas vraiment passé. Au final, je sais à combien est mon taux mais je n'ai toujours pas de détails sur le mode de calcul. Est ce qu'ils ont calculé sur 3 mois? Ou sur 12 finalement? Je n'en sais rien...

J'ai eu de la chance que tout s'arrange avant mon accouchement, ça m'a enlevé un poids. Mais je constate que même quand on remplit les conditions, on doit se battre pour obtenir ce qui nous est dû, c'est complètement dingue. Si j'avais baissé les bras, par manque d'infos, manque de temps, ou tout autre problème, la sécu m'aurait versé 800€ net par mois au lieu de 2200€ net!! Ca m'énerve trop...

Olivia

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Publié par matermittente - dans Témoignages
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commentaires

chloé 26/08/2014 11:46

Bonjour!
Vous n'avez pas les conditions requises pour votre ouverture de droit (vos 200h de travail sur les 3 mois précédents votre congé mat' ou la date de conception) : PAS DE PANIQUE : vous avez encore
un petit espoir avec la prise en compte des congés spectacles.
J'avais travaillés 144h (et non 200h) sur les 3 mois avt congé mat; il me manquait donc 56h pour ouvrir mes droits.
Une compatissante et compétente interlocutrice de la CPAM (service IJ) m'a dit de lui envoyer une attestation sur l'honneur stipulant mes dates de congés. Si ces dates de congés étaient inclues
dans les 3 mois servants au calcul d'ouverture de droit. Dans ce cas chaque jour de congé est comptabilisé comme 7h de travail. (Attention choisissez des dates ou vous n'avez pas travaillé et
sachez que les dimanches et jours fériés ne comptent pas - les congés peuvent être fragmentés).
Dans mon cas, j'ai envoyé mon attestation sur l'honneur indiquant les dates de mes 10 jours de congé pris dans les 3 mois précédant mon congé mat' et hop hop, mon dossier est passé! Je passe de
144h à 214h et ouvre mon droit à indemnisation ! ouf !
Bien à tous et toutes.
chloé

DEROY Jean-Paul 26/03/2014 10:18

Bonjour à toutes . Déjà une petite anecdote incroyable . En lisant le temoignage d'Olivia , il suffisait de changer le prenom avec celui de ma fille pour avoir EXACTEMENT la même histoire et le
meme deroulement , mais peut être n'est ce pas une coincidence mais tout simplement une réalité et une constante à la CPAM .
Bref , je me suis battu avec elle car effectivement , la CPAM faisait un calcul sur 3 mois et non sur un an et de plus au regime général !!! Après leur avoir donné toutes les pièces ( environ 60
photocopies ET en leur donnant le calcul exact tel qu'il doit etre fait , elle vient d'obtenir gain de cause sur toute la ligne . Et je peux vous dire q que ce n'est pas negligeable , l'IJ est tout
simplement du simple au TRIPLE !!! Alors charmantes compagnes qui nous donnaient de si jolis enfants ou petits enfants BATTEZ-VOUS pour VOS DROITS !!!!!

Claire 17/12/2013 20:54

Merci Olivia d'avoir pris le temps de répondre, j'ai engagé les démarches, y'a plus qu'à ! Merci encore pour ta réponse ! Claire

Olivia 12/12/2013 13:05

Bonjour les filles,

Il faut effectivement prendre en compte les jours indemnisés par PE dans le calcul.
Voilà la règle de calcul pour définir l'IJ (sur 12 mois) :

Il faut faire le total des revenus sur la période des 12 mois civils précédent le début de congé maternité. A ce total, il faut ôter les 23% réglementaires.
On obtient une somme S.
Il faut ensuite déduire des 365 jours (soit 12 mois) de la période, le nombre de jours indemnisés par PE. On obtient D, le Diviseur.
Ensuite on divise S par D et on obtient une somme qui correspond au montant de l'IJ.

C'est évidemment très important de déduire les jours indemnisés par PE car ça change tout. Et comme par hasard la sécu oublie très souvent de la faire, voilà pourquoi on se retrouve avec des taux
journaliers très bas.

Par exemple dans mon cas sur la période des 12 mois précédent mon congé mat, j'ai eu 243 jours indemnisés par PE.
365-243 = 122, soit mon diviseur.
Si je divise les total de mes salaires par 365 comme l'a fait la sécu, ça ne donne pas tout la même somme que si je divise par 122!
J'espère que je suis assez claire!
Ne lâchez pas l'affaire, écrivez des courriers en expliquant votre mode de calcul et demandez leur de vous expliquer leur mode de calcul.
Bon courage!
Olivia

Olivia 09/03/2015 12:11

Bonjour Anais,
En ce qui concerne le mode de calcul des IJ, ce sont les matermittentes qui m'ont filé les infos. Tu trouves aussi pas mal d'infos sur le site de la CIP. En ce qui concerne les contrats à l'étranger, je ne sais pas du tout.. Tu peux essayer de contacter etreintermittent.com, ils ont une permanence téléphonique, ils ont peut être la réponse à ta question. Bon courage. Olivia

Laetitia 06/12/2013 17:42

Bonjour Olivia,
Je suis aussi dans ta situation et celle de Claire qui a écrit un message hier. J'ai lu les textes de référence sur le site (très bien fait d'ailleurs) afin de définir mon taux. Par contre, je ne
comprends pas non plus ce que tu entends par les jours indemnisés de PE? Faut-il les prendre en compte ? Merci pour tes lumières.
Laetitia
PS : ma petite fille qui vient de naître s'appelle Olivia!

anais 28/02/2015 17:36

Bonjour
Où trouves tu les textes de references? Je dois commencer mon congés pathologique en debut de semaine prochaine et je cherche toujours une reponse. Quelqu'un sait ou je peux savoir combien compte d'heures, les jours de contrats à l etranger déclaré en France?
Merci

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